Éditeur du site
Raison sociale : Niveau 7
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 1 000 €
SIRET : 102 341 369 00019
RCS : Draguignan — 102 341 369
Adresse du siège : 640 Chemin du Gavelier, 83119 Brue-Auriac
E-mail : contact@niveau7-studio.fr
Directeur de la publication : Olivier Arguimbau
Hébergement
Hébergeur : o2switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site web : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.)
sont la propriété exclusive de Niveau 7, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution,
modification, adaptation ou republication, même partielle, est strictement interdite sans
autorisation écrite préalable.
Responsabilité
Niveau 7 s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, les
informations contenues sur ce site ne sauraient être assimilées à des conseils juridiques,
techniques ou commerciaux. Niveau 7 ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions,
ni de l'indisponibilité du site.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Niveau 7 n'exerce aucun contrôle
sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu. La mise en place de liens vers ce site
est autorisée sous réserve de ne pas nuire à l'image de Niveau 7.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.